La nécessité de l’intention des coups et blessures

L’élément moral ou intentionnel est constitué par la volonté de l’agent de causer la blessure ou de porter le coup. Ainsi, pour retenir l’infraction de coups et blessures volontaires, il faut que son auteur ait délibérément voulu occasionner des blessures à la victime – que l’acte ait été prémédité ou non. Si la personne n’a pas voulu occasionner lesdites blessures, il serait alors rendu coupable, le cas échéant, que de blessures involontaires. Les coups donnés ou les blessures faites, par plaisanterie, à l’occasion des rites coutumiers en temps de deuil ou lors des recherches médicales, sont punissables. Toutefois, le mobile peut être retenu par le juge comme circonstance atténuante. De même, il peut y avoir une cause exonératrice lorsque la blessure est causée par exemple dans le cadre de la circoncision, même traditionnelle ou que la blessure est causée lorsqu’une personne est poussée parce que l’on veut la sauver d’un accident. C’est aussi le cas du droit de correction disciplinaire des parents. La question est laissée à l’appréciation du juge de fond. L’agent qui désarme un agresseur armé même en le blessant pour sauver une autre personne agressée sera aussi exonéré. Le consentement de la victime est aussi inopérant, tout comme l’erreur sur la personne qu’elle soit intellectuelle (identité de la personne) ou matérielle (maladresse corporelle).

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