POLYGAMIE
Avant l’adoption du Code des personnes et de la famille, les futurs époux au moment de leur mariage avaient la possibilité de choisir entre le régime traditionnel et le régime moderne. Le régime traditionnel se référant aux coutumes rendait possible la polygamie de l’homme contrairement au régime moderne symbolisé par le Code civil qui instituait la monogamie. Il en découlait un dualisme juridique ayant entre autres pour conséquences que des citoyens d’un même pays étaient soumis à des règles différentes en ce qui concerne les bases essentielles du mariage.
Pour essayer de corriger la chose, le Code des personnes et de la famille a mis tout le monde au même pallier en soumettant les uns et les autres aux mêmes règles relativement à la famille et au statut de la personne. Entre autres le CPF a instauré la monogamie et la reconnaissance légale pour les seuls mariages célébrés devant l’officier d’état civil.
Pourtant, la polygamie ne semble pas avoir disparu des habitudes au Bénin.
La polygamie désigne une relation conjugale où une personne est mariée à plusieurs autres à la fois. Elle peut prendre deux formes : la polygynie et la polyandrie. Forme la plus répandue de polygamie chez les êtres humains, la polygynie renvoie à une relation conjugale où l’homme a plusieurs épouses. C’est d’ailleurs au sens de polygynie que le mot polygamie est le plus souvent utilisé. La polyandrie quant à elle désigne l’état d’une femme qui est mariée à plusieurs hommes. Il convient de souligner que les sociétés dans lesquelles la polyandrie est tolérée sont rares.
L’article 143 du CPF dispose que seul le régime monogamique est reconnu. L’article 125 du même code complète que nul ne peut contracter un nouveau mariage avant la mention sur le registre de l’état civil de la dissolution du précédent. Il en découle que la polygamie est désormais interdite en droit positif béninois. Il faut cependant rappeler qu’aux termes de l’article 126 du CPF, seul le mariage célébré par un officier de l’état civil peut produire des effets légaux.
Contrairement au CPF qui instaure la monogamie, de nombreuses coutumes sont favorables à la polygamie. Il en est de même de certaines religions qui perçoivent la polygamie comme un moyen de renforcer les liens sociaux. Il y a dès lors lieu de savoir comment se tranche, dans un Etat de droit, un conflit entre la loi et une pratique culturelle qu’elle soit d’origine coutumière ou religieuse. En pareille circonstance, c’est la règle de droit qui s’applique. Il en ressort donc que tous les citoyens béninois sont soumis aux dispositions du CPF quelle que soit leur origine ethnique ou leur appartenance religieuse. Cela n’exclut pas cependant que la règle religieuse ou la règle coutumière vienne compléter le CPF en cas de renvoi express ou de silence de celui-ci.
Aborder la polygamie sous le prisme du droit conduit à distinguer deux cas de figure : d’une part une personne légalement marié qui, sans contracter légalement un autre mariage, entretient des relations extraconjugales et d’autre part une personne légalement mariée qui contracte un nouveau mariage sans obtenir la dissolution du premier.
Le premier cas de figure qui consiste pour une personne légalement mariée à entretenir des relations extraconjugales est de loin le plus répandu. D’un point de vue juridique, ce cas peut être qualifié d’adultère. L’adultère a des implications pénales et civiles.
Il faut cependant relever que l’adultère ne donne plus lieu à des poursuites pénales au Bénin depuis la décision DCC 09-081 du 30 juillet 2009 par laquelle la Cour Constitutionnelle a déclaré contraire à la constitution les articles 336 à 339 du Code pénal. En effet, la Cour a été saisie d’une question préjudicielle en inconstitutionnalité des dispositions du Code pénal relatives à l’adultère au cours d’un procès devant le tribunal de première instance de Cotonou. L’exception mettant en avant que les articles 336 à 339 du Code pénal relatif à l’adultère sont contraires aux articles 2 de la Constitution, 2 et 3 de la Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples tant du point de vue de la constitution et de la poursuite de l’infraction que de la peine encourue. Statuant sur ce recours, la cour a déclaré lesdites dispositions du Code pénal contraires à la constitution béninoise en ce qu’elles créent une différence de traitement de l’adultère entre l’homme et la femme. Depuis lors, privé d’élément légal, l’adultère ne peut plus être poursuivi au plan pénal au Bénin, en attendant une éventuelle nouvelle législation.
Toutefois, au plan civil, l’adultère est toujours un motif de divorce pour faute.
En résumé, s’il est impossible à l’heure actuelle de faire enfermer une personne ou lui faire payer une amende pour adultère, il est cependant possible d’obtenir le divorce pour faute.
Le second cas de figure où un homme légalement marié s’arrange pour contracter un nouveau mariage sans la dissolution du précédent est qualifié dé bigamie et est prévu par l’article 340 du Code pénal. Cet article prévoit une peine d’emprisonnement allant de six mois à trois ans et une amende allant de douze mille (12.000 F) à un million deux cent mille francs (1.200.000 F).
La polygamie est un statut matrimonial duquel se nourrit fortement le système patriarcal. Ses justifications peuvent être multiples, selon qu’elle soit pour l’homme un ‘’choix’’ ou une ‘’contrainte’’. Les principales sont d’ordre social, religieux et/ou économique. En effet, certaines religions ont institué la polygamie et la valorisent. L’Islam autorise à cet effet les hommes à épouser jusqu’à quatre femmes, mais « A condition de ne pas faire d’injustice » envers l’une d’elles. Au plan social, la polygamie est justifiée par la domination masculine. D’après les études féministes, elle sert aux hommes à exprimer leur supériorité et leur domination au plan sexuel. Au même moment, elle est le signe de l’infériorité et de la soumission sexuelle de la femme. L’une des justifications de la polygamie est qu’elle est symbole de richesse et de noblesse sociale ; car ce statut témoigne de la virilité, et du pouvoir du polygame tant qu’il réussit à maintenir ses épouses sous sa domination. Toutefois, la polygamie fut aussi (et le demeure dans certains contextes) une source de richesse économique. En effet, au Bénin et plus généralement dans les sociétés africaines traditionnelles, les femmes et les enfants représentaient la main d’œuvre de l’exploitation familiale. De ce point de vue, être polygame est un acte rationnel qui assure à l’homme, père de famille, une richesse non seulement symbolique mais aussi matérielle à travers l’importance de sa production agricole.
Par ailleurs, dans certaines de nos sociétés où la famille avait son mot à dire dans le choix de l’époux ou de l’épouse, lorsqu’il survient un cas « d’incompatibilité d’humeur », le divorce est rarement une solution envisageable. La prise d’une seconde épouse devient l’option socialement mieux appréciée. De la même manière, face à la stérilité, difficilement acceptée par la société, dans un contexte où tous les couples ne peuvent pas s’en offrir les soins, la polygamie est la solution la plus utilisée pour y remédier. C’est également à elle que font recours certains époux en cas de naissance exclusive d’enfants de sexe féminin ; la perception sociale attribuant plus de valeur à l’enfant garçon qu’à la fille.
Si l’’analyse sociologique du phénomène de la polygamie montre qu’il présente plusieurs avantages aussi bien d’ordre économique, politique que social surtout pour les hommes, il est aussi prouvé qu’il a également des inconvénients. On note ainsi l’existence d’une hiérarchisation des épouses, non pas par ordre d’arrivé mais plutôt par préférence de l’homme. Cela entraine une injustice dans les traitements à elles réservés et, en cas de revendication, conduit à des violences d’ordre physique, économique et psychologique faites aux épouses et/ou à leurs enfants. Le foyer polygamique est un espace favorable aux situations d’abandon de charges. Les divorces et l’incapacité des pères à prendre en charge les dépenses familiales qui leur incombent pour chacune des épouses et leurs enfants sont souvent source de vulnérabilité économique de leurs femmes. En outre, l’éducation qu’elle soit collective (c’est-à-dire prise en charge par toutes les épouses au profit des enfants des unes et des autres) ou non, rencontre de véritables problèmes et n’atteint pas souvent son but de créer « des sentiments de fraternité sincère » entre les enfants issus d’une union polygamique.
De plus, des études sociologiques réalisées à partir de biographies de personnes polygames montrent les tournures dramatiques que peuvent parfois prendre les conflits entre rivales. L’assassinat du conjoint et la fragilisation de la situation sociale des femmes et des enfants sont des « résultats de la jalousie et des malveillances [qui sont très] fréquentes dans de tels ménages » (LAM 2007)[1]. Ce que l’auteur appelle « les effets ” collatéraux” de la polygamie », à savoir des épouses « trop nombreuses et plus rivales qu’amies », une « descendance pléthorique », constitue un danger, surtout en cas de succession. Les études de 2010 réalisées par le Réseau Ouest et Centre Africain de Recherche en Education (ROCARE 2010 b) montrent aussi qu’il y a un lien entre la scolarisation des enfants et le nombre d’enfant par foyer. En effet, plus il y a d’enfants dans un foyer (et c’est souvent le cas des familles polygamiques), moins certains d’entre eux, surtout les filles, ont des chances d’être scolarisés.[2]
Connue pour être une caractéristique majeure des systèmes matrimoniaux en Afrique de l’Ouest, la polygamie se voit restreindre à la polygynie et coïncide avec les régions où le mariage des femmes est relativement précoce et où l’écart d’âge entre conjoints est très élevé. Les conflits au sein des familles polygames engendrent de multiples troubles et souffrances psychiques chez leurs membres.
Chez les plus jeunes, on note un grand déficit d’attention et des problèmes comportementaux. Ces derniers, vraisemblablement plus attachés aux parents et à l’environnement immédiat de leur foyer, n’ont pas encore développé les réseaux sociaux et les aptitudes mentales nécessaires pour composer avec un environnement familial stressant.
Des risques élevés de violences physiques et psychologiques sont à signaler chez les adolescents et adolescentes, dans la mesure où ceux-ci peuvent être affectés par la rivalité entre les coépouses. On dénote également l’existence de troubles d’apprentissage s’exprimant par le mauvais rendement scolaire. Cela s’explique par l’articulation entre l’inadaptation psychologique, les violences intrafamiliales et les ressources économiques faibles.
Quant aux épouses, elles ressentent habituellement plus de difficultés liées au stress familial et à la santé mentale. Ainsi, elles présentent une faible estime de soi, la solitude et la détresse, un sentiment d’échec, l’anxiété et la dépression de même que les traumatismes. Particulièrement chez les plus anciennes, on observe un sentiment de perte, de deuil et d’anéantissement qui rend plus aigu les risques psychiatriques du fait d’une longue période de détresse psychologique.
Chez les maris, on note une diminution de l’attention à accorder aux épouses, aux enfants. Cela peut conduire à un sentiment de culpabilité, d’impuissance et parfois de honte, avec l’éclatement de la famille par exemple, et l’épuisement émotionnel. D’autres peuvent devenir agressifs à l’endroit de certaines épouses et de leurs enfants.
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Avant l’adoption du Code des personnes et de la famille, les futurs époux au moment de leur mariage avaient la possibilité de choisir entre le régime traditionnel et le régime moderne. Le régime traditionnel se référant aux coutumes rendait possible la polygamie de l’homme contrairement au régime moderne symbolisé par le Code civil qui instituait la monogamie. Il en découlait un dualisme juridique ayant entre autres pour conséquences que des citoyens d’un même pays étaient soumis à des règles différentes en ce qui concerne les bases essentielles du mariage.
Pour essayer de corriger la chose, le Code des personnes et de la famille a mis tout le monde au même pallier en soumettant les uns et les autres aux mêmes règles relativement à la famille et au statut de la personne. Entre autres le CPF a instauré la monogamie et la reconnaissance légale pour les seuls mariages célébrés devant l’officier d’état civil.
Pourtant, la polygamie ne semble pas avoir disparu des habitudes au Bénin.
La polygamie désigne une relation conjugale où une personne est mariée à plusieurs autres à la fois. Elle peut prendre deux formes : la polygynie et la polyandrie. Forme la plus répandue de polygamie chez les êtres humains, la polygynie renvoie à une relation conjugale où l’homme a plusieurs épouses. C’est d’ailleurs au sens de polygynie que le mot polygamie est le plus souvent utilisé. La polyandrie quant à elle désigne l’état d’une femme qui est mariée à plusieurs hommes. Il convient de souligner que les sociétés dans lesquelles la polyandrie est tolérée sont rares.
L’article 143 du CPF dispose que seul le régime monogamique est reconnu. L’article 125 du même code complète que nul ne peut contracter un nouveau mariage avant la mention sur le registre de l’état civil de la dissolution du précédent. Il en découle que la polygamie est désormais interdite en droit positif béninois. Il faut cependant rappeler qu’aux termes de l’article 126 du CPF, seul le mariage célébré par un officier de l’état civil peut produire des effets légaux.
Contrairement au CPF qui instaure la monogamie, de nombreuses coutumes sont favorables à la polygamie. Il en est de même de certaines religions qui perçoivent la polygamie comme un moyen de renforcer les liens sociaux. Il y a dès lors lieu de savoir comment se tranche, dans un Etat de droit, un conflit entre la loi et une pratique culturelle qu’elle soit d’origine coutumière ou religieuse. En pareille circonstance, c’est la règle de droit qui s’applique. Il en ressort donc que tous les citoyens béninois sont soumis aux dispositions du CPF quelle que soit leur origine ethnique ou leur appartenance religieuse. Cela n’exclut pas cependant que la règle religieuse ou la règle coutumière vienne compléter le CPF en cas de renvoi express ou de silence de celui-ci.
Aborder la polygamie sous le prisme du droit conduit à distinguer deux cas de figure : d’une part une personne légalement marié qui, sans contracter légalement un autre mariage, entretient des relations extraconjugales et d’autre part une personne légalement mariée qui contracte un nouveau mariage sans obtenir la dissolution du premier.
Le premier cas de figure qui consiste pour une personne légalement mariée à entretenir des relations extraconjugales est de loin le plus répandu. D’un point de vue juridique, ce cas peut être qualifié d’adultère. L’adultère a des implications pénales et civiles.
Il faut cependant relever que l’adultère ne donne plus lieu à des poursuites pénales au Bénin depuis la décision DCC 09-081 du 30 juillet 2009 par laquelle la Cour Constitutionnelle a déclaré contraire à la constitution les articles 336 à 339 du Code pénal. En effet, la Cour a été saisie d’une question préjudicielle en inconstitutionnalité des dispositions du Code pénal relatives à l’adultère au cours d’un procès devant le tribunal de première instance de Cotonou. L’exception mettant en avant que les articles 336 à 339 du Code pénal relatif à l’adultère sont contraires aux articles 2 de la Constitution, 2 et 3 de la Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples tant du point de vue de la constitution et de la poursuite de l’infraction que de la peine encourue. Statuant sur ce recours, la cour a déclaré lesdites dispositions du Code pénal contraires à la constitution béninoise en ce qu’elles créent une différence de traitement de l’adultère entre l’homme et la femme. Depuis lors, privé d’élément légal, l’adultère ne peut plus être poursuivi au plan pénal au Bénin, en attendant une éventuelle nouvelle législation.
Toutefois, au plan civil, l’adultère est toujours un motif de divorce pour faute.
En résumé, s’il est impossible à l’heure actuelle de faire enfermer une personne ou lui faire payer une amende pour adultère, il est cependant possible d’obtenir le divorce pour faute.
Le second cas de figure où un homme légalement marié s’arrange pour contracter un nouveau mariage sans la dissolution du précédent est qualifié dé bigamie et est prévu par l’article 340 du Code pénal. Cet article prévoit une peine d’emprisonnement allant de six mois à trois ans et une amende allant de douze mille (12.000 F) à un million deux cent mille francs (1.200.000 F).
La polygamie est un statut matrimonial duquel se nourrit fortement le système patriarcal. Ses justifications peuvent être multiples, selon qu’elle soit pour l’homme un ‘’choix’’ ou une ‘’contrainte’’. Les principales sont d’ordre social, religieux et/ou économique. En effet, certaines religions ont institué la polygamie et la valorisent. L’Islam autorise à cet effet les hommes à épouser jusqu’à quatre femmes, mais « A condition de ne pas faire d’injustice » envers l’une d’elles. Au plan social, la polygamie est justifiée par la domination masculine. D’après les études féministes, elle sert aux hommes à exprimer leur supériorité et leur domination au plan sexuel. Au même moment, elle est le signe de l’infériorité et de la soumission sexuelle de la femme. L’une des justifications de la polygamie est qu’elle est symbole de richesse et de noblesse sociale ; car ce statut témoigne de la virilité, et du pouvoir du polygame tant qu’il réussit à maintenir ses épouses sous sa domination. Toutefois, la polygamie fut aussi (et le demeure dans certains contextes) une source de richesse économique. En effet, au Bénin et plus généralement dans les sociétés africaines traditionnelles, les femmes et les enfants représentaient la main d’œuvre de l’exploitation familiale. De ce point de vue, être polygame est un acte rationnel qui assure à l’homme, père de famille, une richesse non seulement symbolique mais aussi matérielle à travers l’importance de sa production agricole.
Par ailleurs, dans certaines de nos sociétés où la famille avait son mot à dire dans le choix de l’époux ou de l’épouse, lorsqu’il survient un cas « d’incompatibilité d’humeur », le divorce est rarement une solution envisageable. La prise d’une seconde épouse devient l’option socialement mieux appréciée. De la même manière, face à la stérilité, difficilement acceptée par la société, dans un contexte où tous les couples ne peuvent pas s’en offrir les soins, la polygamie est la solution la plus utilisée pour y remédier. C’est également à elle que font recours certains époux en cas de naissance exclusive d’enfants de sexe féminin ; la perception sociale attribuant plus de valeur à l’enfant garçon qu’à la fille.
Si l’’analyse sociologique du phénomène de la polygamie montre qu’il présente plusieurs avantages aussi bien d’ordre économique, politique que social surtout pour les hommes, il est aussi prouvé qu’il a également des inconvénients. On note ainsi l’existence d’une hiérarchisation des épouses, non pas par ordre d’arrivé mais plutôt par préférence de l’homme. Cela entraine une injustice dans les traitements à elles réservés et, en cas de revendication, conduit à des violences d’ordre physique, économique et psychologique faites aux épouses et/ou à leurs enfants. Le foyer polygamique est un espace favorable aux situations d’abandon de charges. Les divorces et l’incapacité des pères à prendre en charge les dépenses familiales qui leur incombent pour chacune des épouses et leurs enfants sont souvent source de vulnérabilité économique de leurs femmes. En outre, l’éducation qu’elle soit collective (c’est-à-dire prise en charge par toutes les épouses au profit des enfants des unes et des autres) ou non, rencontre de véritables problèmes et n’atteint pas souvent son but de créer « des sentiments de fraternité sincère » entre les enfants issus d’une union polygamique.
De plus, des études sociologiques réalisées à partir de biographies de personnes polygames montrent les tournures dramatiques que peuvent parfois prendre les conflits entre rivales. L’assassinat du conjoint et la fragilisation de la situation sociale des femmes et des enfants sont des « résultats de la jalousie et des malveillances [qui sont très] fréquentes dans de tels ménages » (LAM 2007)[1]. Ce que l’auteur appelle « les effets ” collatéraux” de la polygamie », à savoir des épouses « trop nombreuses et plus rivales qu’amies », une « descendance pléthorique », constitue un danger, surtout en cas de succession. Les études de 2010 réalisées par le Réseau Ouest et Centre Africain de Recherche en Education (ROCARE 2010 b) montrent aussi qu’il y a un lien entre la scolarisation des enfants et le nombre d’enfant par foyer. En effet, plus il y a d’enfants dans un foyer (et c’est souvent le cas des familles polygamiques), moins certains d’entre eux, surtout les filles, ont des chances d’être scolarisés.[2]
Connue pour être une caractéristique majeure des systèmes matrimoniaux en Afrique de l’Ouest, la polygamie se voit restreindre à la polygynie et coïncide avec les régions où le mariage des femmes est relativement précoce et où l’écart d’âge entre conjoints est très élevé. Les conflits au sein des familles polygames engendrent de multiples troubles et souffrances psychiques chez leurs membres.
Chez les plus jeunes, on note un grand déficit d’attention et des problèmes comportementaux. Ces derniers, vraisemblablement plus attachés aux parents et à l’environnement immédiat de leur foyer, n’ont pas encore développé les réseaux sociaux et les aptitudes mentales nécessaires pour composer avec un environnement familial stressant.
Des risques élevés de violences physiques et psychologiques sont à signaler chez les adolescents et adolescentes, dans la mesure où ceux-ci peuvent être affectés par la rivalité entre les coépouses. On dénote également l’existence de troubles d’apprentissage s’exprimant par le mauvais rendement scolaire. Cela s’explique par l’articulation entre l’inadaptation psychologique, les violences intrafamiliales et les ressources économiques faibles.
Quant aux épouses, elles ressentent habituellement plus de difficultés liées au stress familial et à la santé mentale. Ainsi, elles présentent une faible estime de soi, la solitude et la détresse, un sentiment d’échec, l’anxiété et la dépression de même que les traumatismes. Particulièrement chez les plus anciennes, on observe un sentiment de perte, de deuil et d’anéantissement qui rend plus aigu les risques psychiatriques du fait d’une longue période de détresse psychologique.
Chez les maris, on note une diminution de l’attention à accorder aux épouses, aux enfants. Cela peut conduire à un sentiment de culpabilité, d’impuissance et parfois de honte, avec l’éclatement de la famille par exemple, et l’épuisement émotionnel. D’autres peuvent devenir agressifs à l’endroit de certaines épouses et de leurs enfants.
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[1] LAM A. M., 2007 « La polygamie : réalité, causes, manifestations et conséquences en Afrique noire depuis l’Égypte ancienne »
[2] ROCARE 2010 (b), Etude des « impacts des travaux domestiques sur la scolarisation des filles au sud du Bénin »